MENTIONS LEGALES & CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION
Article n°1 - Editeur du site
SARL COSSET ARCHITECTES ASSOCIES au capital de 20 000 €
Immatriculation : 881053409 00010 - NAF (APE) : 7111Z
Adresse : 14, Avenue Marie et Pierre Curie - 19360 MALEMORT
Téléphone : 05 55 92 80 50
Email : contact@atelier-ca.fr
Site web : Atelier-CA - https://www.atelier-ca.fr
Responsable éditorial : Sergio RAMOS LOPES
Article n°2 - Hébergement
SAS OVH au capital de 10 069 020 €
Immatriculation : 424 761 419 00045 - RCS Lille Métropole
Site Web : www.ovh.fr
Article n°3 - Développement
Développeur : Fabio RAMOS LOPES
Localisation : Bordeaux (33)
Site web : https://fabiolopes.fr/
Article n°4 - Conditions d'utilisation
Le site Atelier-CA - https://www.atelier-ca.fr - est proposé en différents langages web (HTML, Javascript, CSS, etc…).
Il est accessible via un navigateur compatible de type Firefox, Google Chrome, Opéra, etc…
Nos équipes mettent tout en œuvre pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet.
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Article n°5 - Données Personnelles & Cookies
Aucune de vos données personnelles n'est nécessaire lorsque vous visitez le site Atelier-CA - https://www.atelier-ca.fr
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Article n°6 - Liens Hypertextes
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COSSET ARCHITECTES ASSOCIES ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit.
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Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site Atelier-CA - https://www.atelier-ca.fr, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien.
La SARL COSSET ARCHITECTES ASSOCIES se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Article n°7 - Services Fournis
L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur le site Atelier-CA - https://www.atelier-ca.fr.
La SARL COSSET ARCHITECTES ASSOCIES s’efforce de fournir sur le site Atelier-CA - https://www.atelier-ca.fr - des informations aussi précises que possible.
Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site Atelier-CA - https://www.atelier-ca.fr - sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
Article n°8 - Limites
Les informations contenues sur le site Atelier-CA - https://www.atelier-ca.fr - sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année.
Il peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.
Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse contact@atelier-ca.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
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Article n°9 - Propriété Intellectuelle
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